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Code Pénale

le Mar 30 Jan - 10:47
CODE PÉNAL DE L'ÎLE !
Vitesse :
Article R413-14-1 / 500€ par km/h dépassée au delà de 40 km/h au dessus de la vitesses autorisé --> amendes + rétention du permis de conduire.

Véhicules :
Article 311-3 / Tentative de vol de véhicule ( Gendarme ou Civil ) --> 15.000€
Article 311-1 / Vol de véhicule ( Gendarme ou Civil ) --> 25.000€
Article 311-4 / Conduite de véhicule volé ( Gendarme ou Civil ) --> 12.000€
Articles R417-1 / Mauvais Stationnement --> 1.500 € et ou appeler les dépanneur.
Article 249 / Conduite Dangereuse --> 7.500€
Article L221-2 / Conduite sans permis --> 13.000€ + DIR
Article 354-7 / Conduite en Offroad --> 20.500€
Article L-327-1 / Conduite d'un véhicule endommagé sur la voie publique --> 4.500€ + Mise en DIR.
Article 249-2 / Conduite sur le mauvais côté de la route --> 7.000€
Article R411-26 / Non-respect des panneaux de signalisation / Non-respect des signalisation (stop, priorité ect...) --> 1.750€
Article L221-2 / Phares non allumés la nuit --> 3.500 €
Article 249-3 / Kart en hors-piste --> 10.000€ + DIR
Article R431-1 / Non port du casque (Quad, Kart) --> 4.500 €
Article L407-9 / Survol de Kavala--> 150.000€ si attrapé et/ou élimination de la cible après 1 somations.
Article L407-10 / Survol de Gendarmerie --> 50.000€ si attrapé et/ou élimination de la cible après 1 somation.
Article L414-12 / Hélicoptère posé en ville (Kavala) --> 75.000€ + destructions du véhicules.

Civils :
Article 2012-304 / Port d'une arme légale sans licence --> 25.000€ + Saisie de l'arme.
Article 1478-907 / Tentative de suicide --> 0€ + Garde à vue ou envoyé à l'hôpital si un Sapeur-Pompier est disponible.
Meurtres :
Article 221-1 / Meurtre --> 75.000€
Intrusion dans un commissariat sans autorisation
25000€ + 3000€ a chaque récidive
Article 239 / Tentative de meurtre --> 50.000€
Rebelles :
Article 5074-901 / Port d'équipement rebelle (tenue/gilet/sac) --> 60.000€ + Saisie de l'intégralité de l'équipement
Article 2012-304 / Port d'une arme rebelle --> Saisie de l'arme + Amendes : 75.000€
Article 407-54 / Conduite d'un véhicule rebelle (non blindé) --> 25.000€ ( si-coopération )
Article 407-55 / Conduite d'un véhicule rebelle (non-blindé) --> 50.000€ + Destruction du véhicule (si récidive et ou non coopération.)
Article 408-56 / Conduite d'un véhicule rebelle (blindé) (si-coopération) --> 40.000€
Article 408-57 / Conduite d'un véhicule rebelle (blindé) + non coopération --> 65.000€ + Destruction du véhicule.
Divers :
Article 433-5 / Outrage à agent --> 10.000€ / outrage(s)
Article L 233-1 / Refus de contrôle --> 15.000€
Article 434-10 / Délit de fuite --> 35.000€
Article 435-1, 435-3, 445-1 et 445-2 / Tentative de corruption d'un Gendarme --> 45.000€
Article 222-37 / Possession/vente de drogue --> Amende de 135.000€ + Destruction de la marchandise.
Article 322-1 / Destructions de biens publics --> 6.000€
Article 908-7 / Port d'outil de crochetage --> 1.500€/outil(s)
Article 408-87 / Pénétration dans un Commissariat sans autorisation et si récidiviste --> 5.000€.
Article 374-82 / Prise de douane --> 250.000€ par individu si attrapé vivant.
Braquages :
Article 311-8 / Braquage de station-service --> 45.000€
Article 222-13 / Prise d'otage d'un civil --> 120.000€/otage + Prison (si otages abattus)
Article 222-13 / Prise d'otage d'un gendarme --> 150.000€/otage + Prison (si Gendarme abattus)
Article 311-8 / Vol d'un civil à main armée ( Braquage ) --> 75.000€
Article 311-8 / Braquage de la Banque Fédérale --> Prison d'office.
Toute récidive entraînera une amende multipliée par 2.
Toute mise en prison d'un rebelle lui en retirera la License.
Une refonte ou une modification du code pénal peut-être effectuée sans préavis.

_________________
Lise et Mel


Dernière édition par Admin le Dim 6 Jan - 19:07, édité 2 fois
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